Politique de remboursement
Quand l’argent revient.
Ce document est un espace réservé. Il n’est pas en vigueur, il n’a pas été revu par un avocat, et rien sur cette page ne crée d’accord. Il est publié maintenant pour que la structure de la boutique soit complète et que les lacunes soient visibles.
Avec qui serait cet accord
Le vendeur est [LEGAL_NAME], immatriculé à [BUSINESS_ADDRESS], numéro de TVA [VAT_ID]. Les demandes sont à adresser à [CONTACT_EMAIL]. Chacune de ces valeurs est un espace réservé jusqu’à confirmation des informations de l’entreprise.
Ce qu’elle couvrirait
Le délai de rétractation pour les biens numériques, l’effet du téléchargement d’une ressource sur ce droit, la façon de demander un remboursement, le délai de traitement, et ce qu’il advient de la licence et de tout rôle Discord accordé par l’achat.
Ce qui reste à régler
L’entité exploitante, son adresse, son régime de TVA et le libellé de ce document sont encore ouverts. Ils sont réglés avec un conseiller qualifié avant que la boutique n’accepte des paiements, et cet avis disparaît une fois cela fait.